À retenir : – Envirodigm accuse Apple d’avoir utilisé une formule confidentielle. – L’affaire remonte à une réunion en août 2013. – Apple aurait commencé à utiliser une méthode similaire après cette réunion. – Envirodigm a déposé plainte en 2020 pour détournement de secrets commerciaux. – La cour d’appel doit décider si l’accord de confidentialité est suffisant pour poursuivre l’affaire.
Une affaire ancienne refait surface pour Apple : Envirodigm, une entreprise de conseil spécialisée dans les procédés environnementaux et chimiques, s’apprête à relancer en appel son procès contre le fabricant de l’iPhone. Cette société accuse Apple d’avoir utilisé sans autorisation une formule confidentielle destinée à l’anodisation des coques en aluminium de ses smartphones.
Le litige remonte à août 2013. Envirodigm prétend avoir présenté à Apple, sous un accord de confidentialité, un procédé basé sur un ratio précis entre acides organiques et inorganiques. Quelques mois plus tard, Apple aurait commencé à tester une méthode similaire qu’elle a ensuite utilisée pour ses iPhones lancés à partir de 2015, notamment lors du passage au nouvel alliage d’aluminium avec l’iPhone 6s. La société avait déposé une plainte en 2020 pour détournement de secrets commerciaux. Toutefois, Apple a remporté la première bataille juridique en procédure sommaire, car Envirodigm n’avait pas fourni suffisamment de précisions sur la formule qu’elle disait avoir été dérobée.
Dans le cadre de cet appel, Envirodigm adopte désormais une nouvelle stratégie : même si son accusation initiale échoue, elle affirme qu’Apple pourrait tout de même avoir violé l’accord de confidentialité signé avant la réunion de 2013. Sans surprise, Apple s’est rapidement opposé à cette nouvelle approche : « Si vous ne le divulguez pas dans votre déclaration concernant le secret commercial, vous perdez votre demande, » a résumé l’avocat Michael von Loewenfeldt devant les juges. Selon la société basée à Cupertino, ces deux accusations sont juridiquement liées.
Cette nouvelle bataille judiciaire intervient alors qu’Apple mène également sa propre offensive contre OpenAI pour vol présumé de secrets industriels; dans cette affaire récente, un juge s’est montré favorable aux arguments d’Apple. La cour d’appel doit maintenant déterminer si l’argument fondé sur le contrat de confidentialité mérite d’être étudié davantage et si cela permettra d’amener l’affaire Envirodigm devant un tribunal
! En vrai moi je prends toujours plaisir à utiliser mes iPhone même si tout ça est bizarre