Victoire d’apple contre masimo sur l’apple watch

À retenir :
– la plainte de masimo a été abandonnée avec préjudice
– l’itc a confirmé que la version modifiée de l’apple watch ne violait pas les brevets de masimo
– apple peut continuer à vendre l’apple watch sur le marché américain
– masimo conserve une victoire de principe sur les anciens modèles d’apple watch
– l’affichage des données de santé passe par l’iphone associé

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**Apple Watch : Masimo voit sa plainte contre l’ITC et les douanes américaines rejetée avec préjudice**

La situation se complique pour Masimo. Pour rappel, l’ITC avait décidé le 17 avril 2026 de ne pas réexaminer la décision selon laquelle la version modifiée de l’Apple Watch ne violait pas les brevets détenus par Masimo. Récemment, un document émis par le tribunal fédéral de Washington a révélé que la plainte parallèle de Masimo contre l’ITC et les douanes américaines a été abandonnée avec préjudice.

**Un revers juridique majeur pour Masimo**

Il semble qu’Apple ait marqué un point décisif dans son affrontement avec Masimo concernant l’Apple Watch et la mesure de l’oxygène sanguin. En effet, la justice fédérale américaine a confirmé l’abandon avec préjudice de la plainte déposée par Masimo, qui visait à relancer indirectement une menace d’interdiction commerciale. Cette clarification intervient quelques jours après une décision significative de l’ITC, qui stipulait que la version modifiée d’Apple Watch vendue aujourd’hui n’était plus soumise à l’ordre d’interdiction prononcé en 2023.

**Stratégie défaillante pour réactiver l’interdiction**

Le cœur du conflit résidait dans le redesign créé par Apple afin de maintenir la fonction mesurant le niveau d’oxygène sanguin tout en évitant une nouvelle infraction aux brevets. Après avoir remporté une victoire contre les anciens modèles, Masimo espérait convaincre les autorités que ce contournement demeurait illégal. Toutefois, comme mentionné précédemment, l’ITC a refusé de rouvrir le dossier et le recours engagé auprès du tribunal fédéral s’est définitivement clos ce 24 avril.

Apple a exprimé sa satisfaction suite à cette issue en affirmant que cette décision garantit « que nous pouvons continuer à proposer cette importante fonctionnalité de santé à nos utilisateurs », tout en critiquant vigoureusement la campagne judiciaire menée par Masimo.

**L’Apple Watch maintient sa place sur le marché américain sous certaines conditions**

Actuellement, il est toujours possible pour l’Apple Watch d’enregistrer des données liées au niveau d’oxygène sanguin, mais leur affichage et leur traitement nécessitent un iPhone associé. Cette configuration a été jugée conforme aux exigences des autorités américaines, permettant ainsi à Apple de poursuivre ses ventes sur son marché clé.

**Masimo conserve quelques victoires juridiques mais sans impact sur les ventes**

La situation demeure très ambivalente pour Masimo qui conserve une victoire symbolique concernant les anciennes générations d’Apple Watch. De plus, certains litiges continuent encore sur des questions financières. Cependant, sans garantir un blocage des ventes d’Apple Watch dans son ensemble, la société perd cet atout crucial susceptible d’entraîner des pénalités importantes ou inciter Apple à rechercher un règlement financier.

Pour Cupertino donc, tout semble stabilisé : L’Apple Watch peut continuer sa commercialisation aux États-Unis avec presque toutes ses fonctionnalités santé intactes