À retenir : – Apple remporte une victoire contre AliveCor en invalidant des brevets. – La cour d’appel fédérale annule une recommandation d’interdiction d’importation. – Les brevets concernent la surveillance du rythme cardiaque et la technologie ECG. – AliveCor exprime sa déception face à la décision de la cour. – Apple continue d’innover dans le domaine de la santé avec ses produits.
Apple a récemment remporté une victoire importante dans le cadre d’un litige engagé par AliveCor en 2021 concernant ses montres connectées. La Cour d’appel fédérale des États-Unis a confirmé l’invalidation de trois brevets que AliveCor prétendait violés par Apple, ce qui empêche l’aboutissement d’une interdiction potentielle d’importation des Apple Watch sur le sol américain.
Initialement, l’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) avait jugé qu’Apple avait effectivement enfreint ces brevets portant sur la surveillance du rythme cardiaque et la technologie électrocardiogramme (ECG). Toutefois, suite à une demande d’Apple, la Commission des réexamens des brevets (PTAB) a examiné ces revendications et a conclu que certaines n’étaient pas brevetables. Cela a conduit à l’invalidation de ces brevets, affaiblissant ainsi la position d’AliveCor.
Malgré une recommandation initiale de l’ITC pour une interdiction partielle d’importation et un arrêt des ventes de l’Apple Watch, cette décision a été contestée par Apple. La confirmation de l’invalidation par la Cour d’appel fédérale annule finalement celle de l’ITC et préserve les ventes ont maintenu leurs droits.
Suite à cette annonce, Apple s’est réjoui de sa victoire en déclarant : « Nous remercions la Cour d’appel fédérale pour son attention dans cette affaire. » L’entreprise souligne également les efforts considérables déployés pour développer des fonctionnalités liées à la santé qui influencent positivement la vie quotidienne de ses utilisateurs.
De son côté, AliveCor exprime sa profonde déception face aux décisions judiciaires récentes. L’entreprise fait savoir : « Nous sommes profondément déçus par les décisions de la Cour ce matin… » Tout en soutenant que cet arrêt ne nuira pas à leur capacité à innover pour leurs millions de clients fidèles, AliveCor insiste sur le fait que leur bataille contre Apple est essentielle pour défendre non seulement leurs intérêts mais aussi ceux des petites entreprises ainsi que le futur de l’innovation technologique. Ils prévoient donc d’explorer toutes les voies légales possibles afin de prouver que leurs brevets sont valides et qu’Apple a enfreint leurs droits
Rédacteur en chef de Kame House, Nicolas est un passionné des nouvelles technologies et des jeux vidéos depuis toujours. Roule fièrement en Tesla Model 3 depuis 2022 !
