À retenir : – La nouvelle version de l’Apple Watch ne viole pas les brevets de Masimo. – L’ancienne version reste interdite aux États-Unis après la décision d’appel. – Apple peut continuer à vendre la version remaniée, mais pas l’ancienne. – La décision de la juge est provisoire et doit être validée par l’ITC. – Apple conteste toujours la décision d’interdiction.
Une juge a déterminé que l’Apple Watch ne contrevient pas aux brevets de Masimo concernant le suivi du taux d’oxygène dans le sang. La situation semble se compliquer pour Apple dans ce litige, bien qu’il y ait une avancée favorable concernant la version remaniée du dispositif. Selon la juge administrative Monica Bhattacharyya de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC), cette nouvelle fonction n’enfreint pas les brevets de Masimo, même lorsqu’elle est utilisée en lien avec un iPhone.
Dans sa décision rendue cette semaine, la juge précise qu’il n’y a pas de contrefaçon directe des brevets au sujet de cette version modifiée. En effet, Apple a choisi de centraliser une grande partie du traitement sur l’iPhone au lieu d’effectuer cela directement sur la montre. Ainsi, bien que l’utilisateur puisse toujours initier la mesure sur l’Apple Watch, il doit désormais vérifier les résultats sur son iPhone associé car ceux-ci n’apparaissent plus directement sur l’écran de la montre. Cette disposition s’applique uniquement aux États-Unis et ne change rien pour les utilisateurs d’autres régions.
Cependant, il est important de noter que cette victoire pour Apple demeure temporaire et procédurale. La décision prise par la juge Bhattacharyya constitue une recommandation préliminaire qui devra être examinée par l’ensemble des membres de l’ITC avant qu’une décision finale soit émise.
Apple a exprimé sa satisfaction envers ce premier revers infligé à Masimo. Un porte-parole a déclaré à 9to5Mac : « Nous remercions la juge administrative pour l’attention qu’elle a portée à cette affaire et nous nous réjouissons de cette décision. » Il souligne également que depuis six ans, Masimo a engagé plusieurs poursuites contre Apple qui ont presque toutes été rejetées et affirme leur engagement à innover pour offrir des fonctionnalités avancées en matière de santé et bien-être.
En parallèle, il convient également de mentionner que la cour d’appel fédérale a confirmé une précédente décision rendue par l’ITC en 2023, laquelle avait conduit Apple à suspendre temporairement ses ventes d’Apple Watch aux États-Unis en décembre dernier. Bien qu’Apple ait repris ses ventes quelques semaines plus tard avec le suivi du taux d’oxygène désactivé, le maintien de cette ordonnance signifie que la version originale reste interdite sur le marché américain.
Malgré cela, Apple conteste fermement cette dernière décision. Un représentant du groupe assure : « Nous contestons cette décision et étudions toutes les possibilités de recours. » L’accent est mis sur leur volonté continue d’innover afin d’introduire des fonctionnalités avancées dédiées àla santé, au bien-être ainsi qu’àla sécurité tout en cherchant à offrir les meilleurs produits possibles aux consommateurs
