Apple condamné à payer 110,7 millions pour violation de brevets 3g

À retenir :
– Apple doit payer 110,7 millions de dollars à TOT Power Control.
– Le jury a jugé qu’Apple a enfreint des brevets liés à la 3G.
– Les brevets concernés optimisent les algorithmes de contrôle de puissance.
– Apple prévoit de faire appel du verdict.
– Des litiges antérieurs sur des brevets cellulaires existent déjà.


Apple a été condamné à verser 110,7 millions de dollars pour avoir enfreint des brevets liés à la technologie 3G. Un jury américain a déterminé que les puces intégrées dans les iPhone, iPad et Apple Watch d’Apple violaient des brevets détenus par l’entreprise espagnole TOT Power Control. Cette décision, rapportée par Reuters, constitue une nouvelle étape dans un conflit juridique qui dure depuis 2021.

Ce litige met en lumière une défaite pour Apple. En effet, TOT Power Control accusait la société de ne pas avoir obtenu l’autorisation d’utiliser deux brevets déposés en 2009. Ces brevets concernent la gestion des interférences entre les codes des équipements utilisateurs dans les signaux montants et descendants. Ils sont essentiels aux normes 3GPP UMTS et permettent d’optimiser les algorithmes de contrôle de puissance afin de réduire le gaspillage tant en termes de capacité que d’énergie sur les canaux sans fil.

Apple condamné à payer 110,7 millions pour violation de brevets 3g
Le jury a ainsi fixé le montant des dommages à une redevance continue de 0,25 dollar par unité vendue, ce qui se traduit par l’amende totale annoncée. En réaction au verdict, un porte-parole d’Apple a exprimé sa déception et a fait savoir que l’entreprise avait l’intention de faire appel. De son côté, Alvaro Lopez-Medrano, dirigeant de TOT Power Control, s’est montré satisfait du soutien apporté par le jury envers les brevets de sa société et a souligné l’importance cruciale de cette reconnaissance.

Apple condamné à payer 110,7 millions pour violation de brevets 3g
L’éventuel appel annoncé par Apple pourrait toutefois entraîner un retard ou modifier le paiement des dommages imposés. Il convient également de noter qu’Apple n’en est pas à son premier litige concernant des brevets relatifs aux technologies cellulaires. En mai dernier, un tribunal britannique avait statué en faveur d’Optis Cellular dans une affaire concernant des brevets 4G, condamnant Apple à verser 502 millions de dollars en redevances. Cependant, aux États-Unis, la société avait réussi à échapper à une amende potentielle de 300 millions dollars dans un autre procès contre Optis grâce à une annulation du verdict.

Avatar photo

Hyunkel

Très gros fan de Dragon Quest Dai no Daiboken, de jeux vidéo et de bière. 1 par 1 ou tout en même temps, ça dépend des jours.

10 commentaires sur “Apple condamné à payer 110,7 millions pour violation de brevets 3g

Laisser un commentaire