Apple perd son combat juridique contre masimo pour 634 millions de dollars

À retenir :
– apple échoue à faire annuler le verdict de 634 millions de dollars en faveur de masimo
– le juge a rejeté la demande d’annulation ou d’un nouveau procès
– le jury californien a jugé qu’apple violait un brevet de masimo
– un désaccord persiste sur la définition du monitoring de patient
– apple prévoit de faire appel malgré le rejet des requêtes

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Apple Watch : Apple échoue à annuler une condamnation de 634 millions de dollars en faveur de Masimo

Apple n’a pas réussi à faire annuler le verdict de 634 millions de dollars rendu par un jury en faveur de Masimo. Le juge fédéral James V. Selna a rejeté la demande du constructeur, qui souhaitait soit annuler cette décision, soit obtenir un nouveau procès. Cependant, Apple conserve la possibilité d’interjeter appel.

Le litige repose sur une divergence concernant la définition du « monitoring » des patients. En novembre 2025, un jury californien avait jugé qu’Apple devait verser cette somme à Masimo, estimant que certaines fonctionnalités de l’Apple Watch, comme le suivi de la fréquence cardiaque lors des exercices et les notifications associées, violaient un brevet détenu par Masimo.

Apple contestait notamment l’interprétation du terme « monitoring », arguant qu’il devrait faire référence à des équipements médicaux traditionnels. Toutefois, le tribunal n’a pas trouvé cette interprétation justifiée et a considéré que le sens courant du terme pouvait inclure une montre capable d’analyser et d’alerter sur certaines données physiologiques.

Les arguments présentés par Apple concernant les instructions données au jury et l’exclusion du témoignage d’un expert n’ont pas été suffisants pour justifier l’organisation d’un nouveau procès.

Cette affaire s’ajoute aux complications liées au retrait temporaire des modèles Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis. Depuis lors, Apple a réintroduit une version modifiée de sa mesure du taux d’oxygène sanguin, dont les calculs sont désormais effectués via l’iPhone connecté. Une juge a récemment jugé que ce fonctionnement modifié ne violait pas les brevets concernés par la Commission américaine du commerce international (ITC).

Enfin, il est important de noter qu’Apple souligne que le brevet impliqué dans ce verdict a expiré en 2022 et porte selon elle sur une technologie médicale obsolète. Un représentant d’Apple a déclaré : « Nous prévoyons de faire appel. » Ainsi donc, bien que le rejet des requêtes ne clôt pas définitivement ce dossier, il renforce temporairement la position de Masimo dans ce conflit devenu crucial pour les ambitions médicales liées à l’Apple Watch