La justice américaine valide les ventes d’apple watch face à masimo

À retenir :
– Apple obtient le feu vert pour continuer l’importation de ses Apple Watch.
– Masimo a tenté de bloquer la commercialisation des montres connectées en raison de conflits sur des brevets.
– La juge Ana Reyes a rejeté la demande de blocage temporaire de Masimo.
– Apple a mis à jour ses produits pour contourner les restrictions liées aux brevets.
– L’ITC lance une nouvelle procédure pour examiner ce conflit commercial.

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La justice américaine a autorisé Apple à poursuivre l’importation de ses montres connectées Apple Watch aux États-Unis, après que Masimo ait échoué dans sa tentative de bloquer leur vente. Ce litige, qui s’inscrit dans un conflit persistant autour de brevets technologiques liés à la santé, a récemment entraîné une décision d’une juge fédérale.

Dans une ordonnance publiée cette semaine par Bloomberg Law, la juge Ana Reyes a rejeté la demande formulée par Masimo en août dernier. Cette entreprise spécialisée dans les technologies médicales réclamait une ordonnance restrictive temporaire ainsi qu’une injonction préliminaire contre le service des douanes et de la protection des frontières (CBP) américain. La question centrale du différend concerne les capteurs d’oxygène sanguin intégrés aux Apple Watch, Masimo accusant Apple d’avoir violé ses brevets portant sur la technologie d’oxymétrie de pouls à base de lumière.

Il est intéressant de noter qu’une première décision émanant de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) avait abouti, en octobre 2023, à une ordonnance d’exclusion limitée pour protéger cette propriété intellectuelle. Pour naviguer autour ce blocage potentiel tout en continuant à commercialiser ses produits, Apple a mis en place une mise à jour technique astucieuse. En effet, avec les mises à jour iOS 18.6.1 et watchOS 11.6.1 destinées aux utilisateurs des modèles Apple Watch Series 9, Series 10 et Ultra 2, l’utilisation du capteur incriminé a été modifiée : désormais, les données relatives au niveau d’oxygène sanguin sont mesurées et calculées sur l’iPhone associé.

Apple avait expliqué qu’il était désormais possible de consulter ces résultats directement dans l’application Santé grâce à cette modification apportée suite à un avis favorable des douanes américaines. Cependant, Masimo n’est pas satisfaite par ce contournement technique et soutient que le couplage entre l’iPhone et l’Apple Watch ne résout pas le problème fondamental relatif aux brevets.

D’autre part, elle critiquait également le processus administratif qui avait validé cette solution innovante ; selon un document judiciaire déposé par Masimo, le CBP aurait renversé sans explication sa décision initiale prise en janvier 2025 lors d’une procédure unilatérale dont elle n’aurait pas été informée ni autorisée à participer.

Bien que Masimo ait subi un revers devant la cour fédérale pour le moment, il est important de souligner que ce chapitre n’est pas encore clos : l’ITC vient tout juste d’initier une nouvelle procédure pour examiner plus attentivement cet imbroglio commercial complexe.