Le procès apple contre openai débutera en juillet 2027

À retenir :

• Le procès entre Apple et OpenAI est prévu pour le 19 juillet 2027.
• Apple accuse OpenAI d’utiliser des informations confidentielles.
• La phase de découverte sera accélérée avec une date limite pour les documents fixée au 5 février 2027.
• OpenAI a accusé un ancien employé de voler des fichiers confidentiels.
• Un éventuel règlement amiable pourrait être discuté le 1er juin 2027.

Apple et OpenAI ont enfin une date pour le procès qui les oppose : le juge fédéral Edward Davila a fixé l’ouverture de la procédure au 19 juillet 2027, devant le tribunal du district nord de Californie. Ce calendrier a été accepté par toutes les parties concernées.

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Apple a intenté une action en justice contre OpenAI, io Products ainsi que deux anciens employés, Tang Tan et Chang Liu. La firme à la pomme accuse ses rivaux d’avoir utilisé des informations confidentielles relatives à ses technologies, composants et méthodes de fabrication dans le développement de leurs futurs appareils. OpenAI, quant à lui, réfute ces allégations.

Dans cette affaire, Apple est en train d’accélérer la phase de découverte. La production significantive des documents doit être terminée d’ici le 5 février 2027 et l’instruction factuelle s’achèvera le 12 mars suivant. Récemment, Apple a obtenu un accès élargi à divers types de documents, notamment concernant l’utilisation d’outils d’intelligence artificielle par d’anciens employés ainsi que les pratiques de recrutement chez OpenAI.

La situation s’est également compliquée lorsque OpenAI a accusé un ancien salarié ayant repris son poste chez Apple d’avoir emporté plus d’une centaine de fichiers confidentiels sur un appareil inédit. Toutefois, Apple assure qu’aucune preuve tangible n’a été trouvée pour soutenir ces accusations.

Alors que le procès approche, des discussions autour d’un éventuel règlement amiable seront menées entre les avocats des deux camps le 1er juin 2027. Cette étape est courante dans les procédures civiles fédérales et ne signifie pas nécessairement qu’un accord soit envisagé à ce stade. Une dernière conférence préparatoire se tiendra également le 24 juin.

Ce conflit juridique met en lumière la relation complexe entre Apple et OpenAI : bien qu’ils collaborent sur certains projets tels que ChatGPT et l’Apple Intelligence, ils sont également concurrents sur un marché émergent dédié aux appareils grand public exploitant l’intelligence artificielle